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    المخطط المحاسبي المالي بالفرنسية

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    مُساهمة  wafa الجمعة أكتوبر 23, 2009 8:12 am

    NOMENCLATURE DES COMPTES A TROIS CHIFFRES

    1 CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX
    10 Capital, réserves et assimilés
    101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation)
    103 Primes liées au capital social
    104 Ecart d’évaluation
    105 Ecart de réévaluation
    106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée)
    107 Ecart d'équivalence
    108 Compte de l'exploitant
    109 Capital souscrit non appelé
    11 Report à nouveau

    12 Résultat de l'exercice

    13 Produits et charges différés – hors cycle d’exploitation
    131 Subventions d’équipement
    132 Autres subventions d’investissements
    133 Impôts différés actif
    134 Impôts différés passif
    138 Autres produits et charges différés



    15 Provisions pour charges - passifs non courants
    153 Provisions pour pensions et obligations similaires
    155 Provisions pour impôts
    156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession)
    158 Autres provisions pour charges – passifs non courants

    16 Emprunts et dettes assimilés
    161 Titres participatifs
    162 Emprunts obligataires convertibles
    163 Autres emprunts obligataires
    164 Emprunts auprès des établissements de crédit
    165 Dépôts et cautionnements reçus
    167 Dettes sur contrat de ********-financement
    168 Autres emprunts et dettes assimilés
    169 Primes de remboursement des obligations

    17 Dettes rattachées à des participations
    171 Dettes rattachées à des participations groupe
    172 Dettes rattachés à des participations hors groupe
    173 Dettes rattachés à des sociétés en participation
    178 Autres dettes rattachés à des participations

    18 Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
    181 Comptes de liaison entre établissements
    188 Comptes de liaison entre sociétés en participation

    19 (disponible)


    2 CLASSE 2 – COMPTES D'IMMOBILISATIONS
    20 Immobilisations incorporelles
    203 Frais de développement immobilisables
    204 Logiciels informatiques et assimilés
    205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques
    207 Ecart d’acquisition
    208 Autres immobilisations incorporelles

    21 Immobilisations corporelles
    211 Terrains
    212 Agencements et aménagements de terrain
    213 Constructions
    215 Installations techniques, matériel et outillage industriels
    218 Autres immobilisations corporelles

    22 Immobilisations en concession
    221 Terrains en concession
    222 Agencements et aménagements de terrain en concession
    223 Constructions en concession
    225 Installations techniques en concession
    228 Autres immobilisations corporelles en concession
    229 Droits du concédant

    23 Immobilisations en cours
    232 Immobilisations corporelles en cours
    237 Immobilisations incorporelles en cours
    238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations

    24 (disponible)

    25 (disponible)

    26 Participations et créances rattachées à des participations
    261 Titres de filiales
    262 Autres titres de participation
    265 Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associés)
    266 Créances rattachées à des participations groupe
    267 Créances rattachés à des participations hors groupe
    268 Créances rattachés à des sociétés en participation
    269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

    27 Autres immobilisations financières
    271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille
    272 Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons)
    273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
    274 Prêts et créances sur contrat de ********-financement
    275 Dépôts et cautionnements versés
    276 Autres créances immobilisées
    279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

    28 Amortissement des immobilisations
    280 Amortissement des immobilisations incorporelles
    2803 Amortissement des frais de recherche et développement immobilisables
    2804 Amortissement des logiciels informatiques et assimilés
    2805 Amortissement concessions & droits similaires, brevets, licences, marques
    2807 Amortissement écart d’acquisition (goodwill)
    2808 Amortissement autres immobilisations incorporelles
    281 Amortissement des immobilisations corporelles
    2812 Amortissement agencements et aménagements de terrain
    2813 Amortissement constructions
    2815 Amortissement Installations techniques
    2818 Amortissement autres immobilisations corporelles
    282 Amortissement des immobilisations mises en concession

    29 Pertes de valeur sur immobilisations
    290 Pertes de valeur sur immobilisations incorporelles
    2903 Pertes de valeur sur frais de recherche et développement immobilisables
    2904 Pertes de valeur sur logiciels informatiques et assimilés
    2905 Pertes de valeur sur concessions & droits similaires, brevets, licences, marques
    2907 Pertes de valeur sur écart d’acquisition
    2908 Pertes de valeur sur autres immobilisations incorporelles
    291 Pertes de valeur sur immobilisations corporelles
    2912 Pertes de valeur sur agencements et aménagements de terrain
    2913 Pertes de valeur sur constructions
    2915 Pertes de valeur sur Installations techniques
    2918 Pertes de valeur sur autres immobilisations corporelles
    292 Pertes de valeur sur immobilisations mises en concession
    293 Pertes de valeur sur immobilisations en cours
    296 Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations
    297 Pertes de valeur sur autres titres immobilisés
    298 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés





    33



    CLASSE 3 - COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
    30 Stocks de marchandises

    31 Matières premières et fournitures

    32 Autres approvisionnements
    321 Matières consommables
    322 Fournitures consommables
    326 Emballages

    33 En cours de production de biens
    331 Produits en cours
    335 Travaux en cours

    34 En cours de production de services
    341 Etudes en cours
    345 Prestations de services en cours

    35 Stocks de produits
    351 Produits intermédiaires
    355 Produits finis
    358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts)

    36 Stocks provenant d’immobilisations

    37 Stocks à l'extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation)

    38 Achats stockés

    39 Pertes de valeur sur stocks et en cours
    390 Pertes de valeur sur Stocks de marchandises
    391 Pertes de valeur sur Matières premières et fournitures
    392 Pertes de valeur sur Autres approvisionnements
    393 Pertes de valeur sur En cours de production de biens
    394 Pertes de valeur sur En cours de production de services
    395 Pertes de valeur sur stocks de produits
    397 Pertes de valeur sur Stocks à l'extérieur


    4 CLASSE 4 – COMPTES DE TIERS
    40 Fournisseurs et comptes rattachés
    401 Fournisseurs de stocks et services
    403 Fournisseurs effets à payer
    404 Fournisseurs d'immobilisations
    405 Fournisseurs d'immobilisations effets à payer

    408
    Fournisseurs factures non parvenues
    409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes versés, RRR à obtenir, autres créances

    41 Clients et comptes rattachés
    411 Clients
    413 Clients, effets à recevoir
    416 Clients douteux
    417 Créances sur travaux ou prestations en cours
    418 Clients - produits non encore facturés
    419 Clients créditeurs – avances reçues, RRR à accorder et autres avoirs à établir

    42 Personnel et comptes rattachés
    421 Personnel, rémunérations dues
    422 Fonds des œuvres sociales
    423 Participation des salariés au résultat
    425 Personnel, avances et acomptes accordés
    426 Personnel, dépôts reçus
    427 Personnel, oppositions
    428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir

    43 Organismes sociaux et comptes rattachés
    431 Sécurité sociale
    432 Autres organismes sociaux
    438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir

    44 Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés
    441 Etat et autres collectivités publiques, subventions à recevoir
    442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers
    443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques
    444 Etat, impôts sur les résultats
    445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires
    446 Organismes internationaux
    447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
    448 Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts)

    45 Groupe et Associés
    451 Opérations Groupe
    455 Associés - comptes courants
    456 Associés, opérations sur le capital
    457 Associés, dividendes à payer
    458 Associés, opérations faites en commun ou en groupement

    46 Débiteurs divers et créditeurs divers
    462 Créances sur cessions d'immobilisations
    464 Dettes sur acquisitions valeurs mobilières de placement & Instruments financiers dérivés

    465
    Créances sur cessions valeurs mobilières de placement & Instruments financiers dérivés
    467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
    468 Divers charges à payer et produits à recevoir

    47 Comptes transitoires ou d'attente

    48 Charges ou produits constatés d'avance et provisions
    481 Provisions - passifs courants
    486 Charges constatées d'avance
    487 Produits constatés d'avance

    49 Pertes de valeur sur comptes de tiers
    491 Pertes de valeur sur comptes de clients
    495 Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés
    496 Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers
    498 Pertes de valeur sur autres comptes de tiers


    5 CLASSE 5 – COMPTES FINANCIERS
    50 Valeurs mobilières de placement
    501 Part dans des entreprises liées
    502 Actions propres
    503 Autres actions ou titres conférant un droit de propriété
    506 Obligations, bons du trésor et bons de caisse à court terme
    508 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilés
    509 Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées

    51 Banque, établissements financiers et assimilés
    511 Valeurs à l'encaissement
    512 Banques comptes courants
    515 Trésor public et établissements publics
    517 Autres organismes financiers
    518 Intérêts courus
    519 Concours bancaires courants

    52 Instruments financiers dérivés

    53 Caisse

    54 Régies d'avances et accréditifs
    541 Régies d’avances
    542 Accréditifs




    58


    Virements internes
    581 Virements de fonds
    588 Autres virements internes

    59 Pertes de valeur sur actifs financiers courants
    591 Pertes de valeur sur valeurs en banque et Etablissements financiers
    594 Pertes de valeurs sur régies d'avances et accréditifs


    6 CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES
    60 Achats consommés
    600 Achats de marchandises vendues
    601 Matières premières
    602 Autres approvisionnements
    603 Variations des stocks
    604 Achats d'études et de prestations de services
    605 Achats de matériels, équipements et travaux
    607 Achats non stockés de matières et fournitures
    608 Frais accessoires d'achat
    609 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats

    61 Services extérieurs
    611 Sous-traitance générale
    613 ********s
    614 Charges locatives et charges de copropriété
    615 Entretien, réparations et maintenance
    616 Primes d'assurances
    617 Etudes et recherches
    618 Documentation et divers
    619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs

    62 Autres services extérieurs
    621 Personnel extérieur a l'entreprise
    622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
    623 Publicité, publication, relations publiques
    624 Transports de biens et transport collectif du personnel
    625 Déplacements, missions et réceptions
    626 Frais postaux et de télécommunications
    627 Services bancaires et assimilés
    628 Cotisations et divers
    629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs

    63 Charges de personnel
    631. Rémunérations du personnel
    634 Rémunérations de l'exploitant individuel
    635 Cotisations aux organismes sociaux
    636 Charges sociales de l'exploitant individuel
    637. Autres charges sociales
    638 Autres charges de personnel

    64
    Impôts, taxes et versements assimilés
    641 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
    642 Impôts et taxes non récupérables sur chiffre d’affaires
    645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats)

    65 Autres charges opérationnelles
    651 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
    652 Moins values sur sortie d'actifs immobilisés non financiers
    653 Jetons de présence
    654 Pertes sur créances irrécouvrables
    655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
    656 Amendes et pénalités, subventions accordés, dons et libéralités
    657 Charges exceptionnelles de gestion courante
    658 Autres charges de gestion courante

    66 Charges financières
    661 Charges d'intérêts
    664 Pertes sur créances liées a des participations
    665 Ecart d’évaluation sur actifs financiers - Moins-values
    666 Pertes de change
    667 Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers
    668 Autres charges financières

    67 Eléments extraordinaires- charges

    68 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur
    681 Dotations aux amortissements, prov. et pertes de valeur - actifs non courants
    682 Dotations aux amort, prov. et pertes de valeur des biens mis en concession
    685 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur – actifs courants
    686 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur- éléments financiers

    69 Impôts sur les résultats et assimilés
    692 Imposition différée actif
    693 Imposition différée passif
    695 Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires
    698 Autres impôts sur les résultats






    CLASSE 7 - COMPTES DE PRODUITS
    70
    Ventes de marchandises et de produits fabriqués, ventes de prestations de service et produits annexes
    700 Ventes de marchandises
    701 Ventes de produits finis
    702 Ventes de produits intermédiaires
    703 Ventes de produits résiduels
    704 Vente de travaux
    705 Vente d'études
    706 Autres prestations de services
    708 Produits des activités annexes
    709 Rabais, remises et ristournes accordés

    72 Production stockée ou déstockée
    723 Variation de stocks d'en-cours
    724 Variation de stocks de produits

    73 Production immobilisée
    731 Production immobilisée d'actifs incorporels
    732 Production immobilisée d'actifs corporels

    74 Subventions d’exploitation
    741 Subvention d'équilibre
    748 Autres subventions d'exploitation

    75 Autres produits opérationnels
    751 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires
    752 Plus values sur sorties d’actifs immobilisés non financiers
    753 Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs ou de gérant
    754 Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice
    755 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
    756 Rentrées sur créances amorties
    757 Produits exceptionnels sur opérations de gestion
    758 Autres produits de gestion courante

    76 Produits financiers
    761 Produits des participations
    762 Revenus des actifs financiers
    765 Ecart d’évaluation sur actifs financiers – Plus-values
    766 Gains de change
    767 Profits nets sur cessions d’actifs financiers
    768 Autres produits financiers





    77 Eléments extraordinaires - Produits

    78
    Reprises sur pertes de valeur et provisions
    781 Reprises d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs non courants
    785 Reprises d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs courants
    786 Reprises financières sur pertes de valeur et provision

      الوقت/التاريخ الآن هو الخميس نوفمبر 21, 2024 10:06 am